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maxou45 Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 957 Localisation: orleans - loiret - 47°53'35.7N 2°06'28E Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 18:24 Sujet du message: [Rando de nuit]--> Autorisations. |
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J'organise une sortie de nuit en Forêt, le week end prochain, environ 2 heures.
y a-t-il des autorisations spéciales a obtenir, et si OUI, aupres de quelles autorités ? _________________ L'important est de participer
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Garik Utagawiste expert


Inscrit le: 17 Sep 2007 Messages: 663 Localisation: 78 Elancourt Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 19:56 Sujet du message: |
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Pas à ma connaissance... En tout cas pas "d'obligations" si ce sont des forêts publiques. Par contre par sécurité tu peux éventuellement prévenir la Gendarmerie et leur donner un tracé du parcourt, comme ça en cas de pépins ils savent ou vous chercher. _________________ X Contol 410 (2008) équipé d'un GPSmap 60CSx
La meilleure façon de marcher ; c'est de faire du vélo ! |
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maxou45 Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 957 Localisation: orleans - loiret - 47°53'35.7N 2°06'28E Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 20:00 Sujet du message: |
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la seule autorisation que j'ai, est celle de mon ministre de l'intérieur... _________________ L'important est de participer
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rimalou Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Oct 2006 Messages: 800 Localisation: Reims Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 21:19 Sujet du message: Re: [Rando de nuit]----> Autorisations |
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| maxou45 a écrit: | J'organise une sortie de nuit en Forêt, le week end prochain, environ 2 heures.
y a-t-il des autorisations spéciales a obtenir, et si OUI, aupres de quelles autorités ? |
A mon avis, tu n'obtiendras jamais d'autorisation pour ce genre d'organisation, sauf à le faire sur un parcours totalement éclairé comme en plein jour. Et puisque tu te déclares organisateur de la manifestation, tu seras responsable pénalement en cas d'ennuis, comme par exemple en cas de recours de la Sécurité Sociale (si le SAMU intervient sur un accident survenant pendant l'événement), ou bien en cas de recours d'héritiers en cas de décès qui ne manqueraient d'attaquer l'organisateur qui a organisé une manifestation risquée.
Je souhaite me tromper, mais renseignes-toi mieux auprès de la sécurité civile ou bien auprès des fédérations sportives. En tous cas, la responsabilité pénale de l'organisateur n'est pas assurable. Je ne suis pas sûr que tu sois conscient des risques que tu prends. _________________ magellan eXplorist 500LE (suite à échange par le SAV après 2 ans d'usage intensif d'un 400)/cartoexploreur3.08/memorymap/Mapsend Direct Route Europe |
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maxou45 Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 957 Localisation: orleans - loiret - 47°53'35.7N 2°06'28E Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 21:55 Sujet du message: |
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pourtant, il y a bien des epreuves de 24h00 vtt organisées,
dailleur, je dois participer a l'une d'elle fin mai ou nous serons environ 300 VTT.
Ce week end, c'est juste une sortie avec quelques amis, (une dizaine je pense) pour nous permettre de tester nos eclairages , ce n'est pas une epreuve de masse. _________________ L'important est de participer
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Pierre57 Utagawiste expert


Inscrit le: 08 Aoû 2007 Messages: 264 Localisation: 57 Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 22:05 Sujet du message: Re: [Rando de nuit]----> Autorisations |
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| maxou45 a écrit: | | J'organise une sortie de nuit en Forêt... |
Tout est dit et c'est toi qui l'écrit. Rimalou a raison (une fois de plus ).
La nuance que tu pourras plaider est la non inscription sur un registre ainsi que la non demande de paiement et la non participation financière à ce test.
Bien sur que tout ira bien et qu'il ne se passera rien de grave (hors un ou deux cadavres de canettes ). Mais si tu as le temps de rédiger une décharge déclinant ta responsabilité que tu fais signer à tous... _________________ Garmin 60csx + GPS Topo 6 : Alsace Lorraine sur un Sting de Cube-CE3 V3.18 est situé : 49.31528;6.06907 |
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rimalou Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Oct 2006 Messages: 800 Localisation: Reims Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 07 Mai 2008, 22:14 Sujet du message: |
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| Citation: | pourtant, il y a bien des epreuves de 24h00 vtt organisées,
dailleur, je dois participer a l'une d'elle fin mai ou nous serons environ 300 VTT |
Je ne dis pas que cela n'existe pas.
Je dis qu'il s'agit d'un sport à risques, que la nuit accroît ces risques et qu'il faut en tant qu'organisateur avoir pris toutes les précautions nécéssaires pour que cela se déroule sans qu'on puisse mettre en cause la responsabilité des dirigeants.
Ceux qui autorisent ou qui autoriseraient ce genre de manifestation endossent la responsabilité.
Ceux qui organisent ce genre de manifestation s'ils ne prennent pas suffisamment de précautions mettent en jeu leur responsabilité pénale.
Il faut se protéger de ce risque d'être pénalement responsable ( ce qui ne s'assure pas), et c'est en prenant le maximum de précautions qu'on peut se protéger. D'où la demande de renseignements minimale auprès des fédérations sportives et des autorités de sécurité civile. Cela me semble incontournable.
Pour Pierre57 :
une décharge individuelle n'a aucune valeur, cela n'empêche pas la mise en cause au pénal de l'organisateur qui n'a pas pris toutes les précautions. _________________ magellan eXplorist 500LE (suite à échange par le SAV après 2 ans d'usage intensif d'un 400)/cartoexploreur3.08/memorymap/Mapsend Direct Route Europe |
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Pierre57 Utagawiste expert


Inscrit le: 08 Aoû 2007 Messages: 264 Localisation: 57 Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 08 Mai 2008, 14:23 Sujet du message: |
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Pour Rimalou,
Le cas des 24h VTT et autres épreuves sont organisés par des associations et non des particuliers. Donc la seule solution consiste à monter une assos pour se prémunir  _________________ Garmin 60csx + GPS Topo 6 : Alsace Lorraine sur un Sting de Cube-CE3 V3.18 est situé : 49.31528;6.06907 |
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rimalou Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Oct 2006 Messages: 800 Localisation: Reims Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 08 Mai 2008, 14:45 Sujet du message: |
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L'association ou le club est la personne morale responsable.
C'est à l'association de prendre toutes les précautions, assurances, accompagnateurs formés par exemple, participants informés et conscients du danger, équipements suffisamment sécurisés pour se déjouer de l'obscurité.
Le particulier qui organise doit prendre les mêmes précautions que celles que prennent ces clubs, avec beaucoup moins de moyens et d'aides logistiques, et être capable d'en justifier surtout en cas de problème.
Questionner l'assurance du club (si Maxou organise au titre d'un club, ce que laisse sous entendre son site décrit dans sa signature) peut déja être une piste de réflexion.
Si Maxou est organisateur individuel sans structure autour de lui pour l'épauler, qu'il questionne son assurance en responsabilité civile, cela m'étonnerait qu'elle le couvre. _________________ magellan eXplorist 500LE (suite à échange par le SAV après 2 ans d'usage intensif d'un 400)/cartoexploreur3.08/memorymap/Mapsend Direct Route Europe |
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cytut Utagawiste expert

Inscrit le: 16 Sep 2007 Messages: 220 Localisation: Vendée Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 08 Mai 2008, 18:31 Sujet du message: |
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Je suis assez d'accord avec les posts précédants : soit tu es organisateur et c'est compliqué: autorisations, assurances et tout et tout, soit c'est une sortie entre potes et roule ma poule.
C'est un peu comme faire une fista entre copains (pas d'autorisation, ni de déclaration...) et organiser une soirée "publique" : là SACEM, autorisations, pas d'alcool sinon licence IV ETC.... _________________ Cyrille
Nakamura summit ltd - Canyon nerve XC9
Foretrex 101 - Etrex Vista HCx
Dernière édition par cytut le 08 Mai 2008, 19:16; édité 1 fois |
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maxou45 Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Sep 2007 Messages: 957 Localisation: orleans - loiret - 47°53'35.7N 2°06'28E Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 08 Mai 2008, 19:02 Sujet du message: |
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| rimalou a écrit: |
Questionner l'assurance du club (si Maxou organise au titre d'un club, ce que laisse sous entendre son site décrit dans sa signature) peut déja être une piste de réflexion. |
J'organise cela au sein de mon club, sans etre membre du bureau, mais je les ai informé, et ils seront la pour la plupart. _________________ L'important est de participer
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lolonene83 Utagawiste expert

Inscrit le: 17 Nov 2006 Messages: 232 Localisation: Solliès-Pont (Var) Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 08 Mai 2008, 22:42 Sujet du message: |
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Salut maxou45,
Ne te décourage pas !
A cœur vaillant rien d'impossible.
D'autres le font : http://www.lachensmer.com/lucioles/luciolespresent.html
Il suffit peut-être de les contacter pour voir quelles sont les précautions qu'ils prennent.
En tout cas j'admire et j'encourage ton projet !!!  _________________ QBikes Segment 2, 60Csx de chez Garmin, J'ai peur en descente !!!! |
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rimalou Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Oct 2006 Messages: 800 Localisation: Reims Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 09 Mai 2008, 07:12 Sujet du message: |
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Dans le lien fourni par Lolonene83, on voit déja pas mal de précautions prises par l'organisateur :
départs groupés ( ce qui sous-entend une solidarité de fait entre les participants de chacun des groupes).
fourniture d'une luciole à chaque participant (sert à le repérer, sous l'artifice d'oeuvre humanitaire).
lampe frontale, sifflet, couverture de survie obligatoires à chaque participant (participation individuelle à la sécurité)
fourniture des numéros de secours à chaque participant (incitation à l'utilisation du portable).
parcours sécurisé : balisage fluo ! (travail du club).
présence de postes de secours (implication de la sécurité civile).
Indication de l'assureur du club, ce qui sous-entend son accord.
Et en plus, toutes ces mesures sont écrites et publiées par l'organisateur, dès le début de sa publicité, afin de bien montrer qu'il a pris le maximum de précautions et afin de montrer au public que l'information relative à la sécurité est privilégiée : nul ne peut argumenter qu'il ne savait pas, que l'organisateur ne l'avait pas mis en garde,... _________________ magellan eXplorist 500LE (suite à échange par le SAV après 2 ans d'usage intensif d'un 400)/cartoexploreur3.08/memorymap/Mapsend Direct Route Europe
Dernière édition par rimalou le 09 Mai 2008, 16:16; édité 1 fois |
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arbanais83 Utagawiste passionné

Inscrit le: 17 Mai 2007 Messages: 97 Localisation: Cuers Var Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 09 Mai 2008, 16:07 Sujet du message: |
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C'est bien le problème de s'identifier comme organisateur avec nos lois françaises, le mieux c'est encore de ne jamais pouvoir identifier clairement un organisateur. Du type nous nous rejoignons là chaque année par le bouche à oreille mais on ne sait même pas qui a eu l'idée ou qui l'a organisé. Cela marche pour les petites sorties entre potes mais au dessus d'un certains nombre de participants c'est plus dur.
Pour ma part je ne cite jamais le nom de l'initiateur. |
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rimalou Utagawiste expert


Inscrit le: 25 Oct 2006 Messages: 800 Localisation: Reims Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: 09 Mai 2008, 16:44 Sujet du message: |
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| arbanais83 a écrit: | | C'est bien le problème de s'identifier comme organisateur avec nos lois françaises, le mieux c'est encore de ne jamais pouvoir identifier clairement un organisateur. Du type nous nous rejoignons là chaque année par le bouche à oreille mais on ne sait même pas qui a eu l'idée ou qui l'a organisé. |
Pour rester caché comme cela, il ne faut pas qu'il y ait le mondre écrit sur la sortie, et ce n'est pas souvent le cas. Dès qu'il y a un écrit, il peut y avoir des conséquences à assumer.
Même sur les sorties entre amis, il peut y avoir des problèmes. En cas d'accident grave, les proches (ou bien la sécurité sociale) peuvent se retourner contre la personne (ou le groupe de personnes) qui a fait prendre des risques à la victime, en invoquant le fait qu'on lui a imposé des difficultés qu'elle ne pouvait pas surmonter. La notion d'amitié est vite dépassée.
Et sur les organisations plus importantes, en cas d'intervention du SAMU par exemple, il est tout à fait légitime de voir la sécurité sociale vouloir se faire rembourser par une assurance (celle du club organisateur) les dépenses dues aux interventions sur les manifestations à risque. Ce n'est tout de même pas au régime général de devoir supporter la charge des conséquences des comportements à risque pris dans le cadre d'activités organisées, compétition ou non.
Il ne faut pas se réfugier dèrrière l'anonymat, mais s'organiser pour faire face aux recommandations de sécurité.
Je reconnais que c'est plus facile à dire qu'à faire.  _________________ magellan eXplorist 500LE (suite à échange par le SAV après 2 ans d'usage intensif d'un 400)/cartoexploreur3.08/memorymap/Mapsend Direct Route Europe |
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