Coup de gueule !!!

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lefredlyon
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Re: Coup de gueule !!!

Message par lefredlyon » 27 nov. 2011, 10:31

Thierry26 a écrit :En même temps, il est question de chemin, pas de la pelouse de ton jardin.
c'est juridiquement la même chose, que ce soit un chemin ou ta pelouse cela reste de la propriété privée.
rien n'oblige un proprio à accepter que tout le monde accède à ses terres.

Thierry26 a écrit : Un équipement empêchant physiquement l'accès à certains véhicules n'est en rien une présomption d'interdiction à des piétons ou vélos.
c'est juste une présomption d'interdiction, rien de plus sauf en cas d'affichage spécifique supplémentaire qui pourrait définir à qui est destiné l'interdiction.
Thierry26 a écrit :Et contrairement à ce que tu peux laisser penser, y'a plein de chemin interdits aux véhicules motorisés, et autorisés aux autre pratiques.
je ne dit pas le contraire, je dit juste qu'un vtt est considéré juridiquement comme un véhicule au même titre qu'un cheval, une motocyclette, une voiture, un quad, etc..
et je suis bien d'accord avec toi que nombres de chemins sont interdits au loisirs motorisés et ni au piétons ni au bicyclettes mais il s'agit dans presque tout les cas de chemins/voies privées ( et une verbalisation d'un vttiste est possible) pour le reste (les chemins/voies publiques) c'est interdit à tous ou à personne (sauf au piétons qui ne sont pas des véhicules).
les interdictions style "interdit sauf riverains" si c'est une voie /chemin publique sont dissuasifs car devant un tribunal il y à discrimination et l'interdiction est caduque ainsi que la verbalisation.
pour l'interdiction de passage sur une voie/chemin publique un arrêté doit être publié (mairie, commune, etc..) mais ne peut être permanente et définitive ni ne concerner tout une commune par exemple, de plus l’arrêté doit être affiché au minimum en mairie et un panneau d'interdiction réglementaire doit être installé et pas une planche en bois style "interdit a tous sauf..."
mon propos n’était pas de contester que certains chemins sont autorisés au bicyclette et interdit au 4X4 par exemple mais plutôt de dire que les vtt sont des véhicules comme les 4X4.
il n'y a qu'à voir la chasse au vtt qui se fait dans certain endroits du territoire français.
donc attention

:wink:

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Re: Coup de gueule !!!

Message par Thierry26 » 27 nov. 2011, 16:41

lefredlyon a écrit :
Thierry26 a écrit :En même temps, il est question de chemin, pas de la pelouse de ton jardin.
c'est juridiquement la même chose, que ce soit un chemin ou ta pelouse cela reste de la propriété privée.
rien n'oblige un proprio à accepter que tout le monde accède à ses terres.

Thierry26 a écrit : Un équipement empêchant physiquement l'accès à certains véhicules n'est en rien une présomption d'interdiction à des piétons ou vélos.
c'est juste une présomption d'interdiction, rien de plus sauf en cas d'affichage spécifique supplémentaire qui pourrait définir à qui est destiné l'interdiction.
Thierry26 a écrit :Et contrairement à ce que tu peux laisser penser, y'a plein de chemin interdits aux véhicules motorisés, et autorisés aux autre pratiques.
je ne dit pas le contraire, je dit juste qu'un vtt est considéré juridiquement comme un véhicule au même titre qu'un cheval, une motocyclette, une voiture, un quad, etc..
et je suis bien d'accord avec toi que nombres de chemins sont interdits au loisirs motorisés et ni au piétons ni au bicyclettes mais il s'agit dans presque tout les cas de chemins/voies privées ( et une verbalisation d'un vttiste est possible) pour le reste (les chemins/voies publiques) c'est interdit à tous ou à personne (sauf au piétons qui ne sont pas des véhicules).
les interdictions style "interdit sauf riverains" si c'est une voie /chemin publique sont dissuasifs car devant un tribunal il y à discrimination et l'interdiction est caduque ainsi que la verbalisation.
pour l'interdiction de passage sur une voie/chemin publique un arrêté doit être publié (mairie, commune, etc..) mais ne peut être permanente et définitive ni ne concerner tout une commune par exemple, de plus l’arrêté doit être affiché au minimum en mairie et un panneau d'interdiction réglementaire doit être installé et pas une planche en bois style "interdit a tous sauf..."
mon propos n’était pas de contester que certains chemins sont autorisés au bicyclette et interdit au 4X4 par exemple mais plutôt de dire que les vtt sont des véhicules comme les 4X4.
il n'y a qu'à voir la chasse au vtt qui se fait dans certain endroits du territoire français.
donc attention

:wink:
Désolé, mais je ne suis encore une fois pas d'accord.

Un chemin, privé ou public, est présumé ouvert s'il n'y a pas d'interdiction manifeste, point barre.

Quand aux texte de loi, ben non, tous les véhicules ne sont pas logés à la même enseigne. De nombreux textes (loi Lalonde par exemple) font expressément référence aux véhicules motorisés. et dans ce cas là, c'est bien eux seuls qui sont visés.

Je trouve que ton discours ressemble point pour point à celui du Codever au moment de la circulaire Olin, susciter la peur, entretenir le flou véhicule/véhicule motorisé, afin de se trouver des alliés.

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Re: Coup de gueule !!!

Message par lefredlyon » 27 nov. 2011, 21:57

d'abord je tient a te préciser que je n'ai rien à voir avec le codever
effectivement la loi lalonde fait référence dans des texte au véhicules motorisés, mais ce n'est pas de ça dont je parlait, je faisait allusion au fait que les cavalier font l'objet de vindictes dans certains endroits, les vttistes aussi et surtout, ma réponse était lié au post originel de jequenew qui disait que la forêt est à tout le monde ce qui n'est pas tout à fait vrai.
:wink:

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Re: Coup de gueule !!!

Message par Inspecteur Gadget » 29 nov. 2011, 16:49

Salut à tous,

Merci pour tous ces liens et infos. En naviguant sur le site de l'ONF, il y a le mail du forestier du coin, faudra que j'utilise ça à l'occasion, ça me parait moins "intrusif" comme manière de le contacter...

Pour ce qui est de la chasse, je vais redoubler de vigilance...

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Re: Coup de gueule !!!

Message par Inspecteur Gadget » 12 déc. 2011, 19:59

J'ai fini par virer les petits bout de rubalise il y a une dizaine de jours... Depuis, j'en ai retrouvé d'autres ailleurs, dont certains étaient là depuis bien longtemps à en juger par le délavement...

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Re: Coup de gueule !!!

Message par ted02 » 14 déc. 2011, 08:57

Inspecteur Gadget a écrit :J'ai fini par virer les petits bout de rubalise il y a une dizaine de jours... Depuis, j'en ai retrouvé d'autres ailleurs, dont certains étaient là depuis bien longtemps à en juger par le délavement...
Cool tu viens de te mettre à faire comme beaucoup d'entre nous tu ramasses et comme ça le WE tu te sens plus en forme de découvrir une forêt bien plus belle grâce à ton action.
J'ai arrêté de me battre contre des organisateurs peu scrupuleux qui ne débalise pas ou très mal par contre dans les compte rendu de mon forum je le CRIE HAUT ET FORT et je retourne plus dans ces randos les années suivantes. C'est aussi une forme de coup de gueule :wink:
Le garmin Etrex 20 se fait promener par mon Giant Trance advanced 1

si tu rentres propre, c'est que tu n'as pas fait de vtt.

Mon bien modeste site --> http://cyclo02000.free.fr/

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Re: Coup de gueule !!!

Message par arbanais83 » 14 déc. 2011, 11:16

lefredlyon a écrit :
je ne dit pas le contraire, je dit juste qu'un vtt est considéré juridiquement comme un véhicule au même titre qu'un cheval, une motocyclette, une voiture, un quad, etc..
Si je porte ma fille sur mes épaules pour faire une balade familiale sur une piste interdite à tous véhicules suis-je considéré comme un véhicule ?

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Re: Coup de gueule !!!

Message par Inspecteur Gadget » 14 déc. 2011, 12:05

ted02 a écrit : Cool tu viens de te mettre à faire comme beaucoup d'entre nous tu ramasses et comme ça le WE tu te sens plus en forme de découvrir une forêt bien plus belle grâce à ton action.
Pas faux, et en même temps ce sont toujours les même qui épongent les négligences des autres, dans tous les domaines, ras-le-bol. Et là, pour le coup, tout porte à croire que ce ne sont pas des organisateurs de rando qui sont à mettre en cause, mais des chasseurs... Je ne suis pas sûr du tout de ce que j'avance, cependant. Simples constatations.
arbanais83 a écrit : Si je porte ma fille sur mes épaules pour faire une balade familiale sur une piste interdite à tous véhicules suis-je considéré comme un véhicule ?
:lol:

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Re: Coup de gueule !!!

Message par Tgv Bob » 14 déc. 2011, 13:48

ted02 a écrit :(..) je retourne plus dans ces randos les années suivantes. C'est aussi une forme de coup de gueule :wink:
Ted, nous on débalise...tu peux venir sur notre rando... :wink:
J'espère que les Leups débalisent...en tout cas j'y serai.
Robert --Lapierre X Flow 312, -- Magellan Sportrack Map -- CartoExploreur3 V3.20

On peut faire du vélo sans se prendre la tête, ça fait déjà assez mal aux jambes.
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Re: Coup de gueule !!!

Message par lefredlyon » 15 déc. 2011, 18:33

arbanais83 a écrit :
lefredlyon a écrit :
je ne dit pas le contraire, je dit juste qu'un vtt est considéré juridiquement comme un véhicule au même titre qu'un cheval, une motocyclette, une voiture, un quad, etc..
Si je porte ma fille sur mes épaules pour faire une balade familiale sur une piste interdite à tous véhicules suis-je considéré comme un véhicule ?
un piéton n'est pas considéré comme un véhicule, tu peut être accusé de violation de propriété si tu outrepasse des signes évidents (panneaux ou autres) qui caractérisent l'interdiction de pénétrer dans la propriété.
Nombre de chemins sont interdits à la circulations de véhicules (bicyclettes, chevaux, voitures, motocyclettes, etc..) et réservé à l'usage des piétons (à noter que de plus en plus les animaux domestiques doivent être tenu en laisse).

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