Mentions légales et conditions générales d'utilisation

Le site UtagawaVTT est un site de l 'associationHokusai VTT
Directeur de publication : Lilian Morinon

Adresse du siège social :
HokusaiVTT
48 avenue du 8 mai 1945
69960 CORBAS

Nom et adresse de l'hébergeur :
Gandi SAS
63-65 Boulevard Massena
75013 Paris
France

Les bases de données du site sont déclarées à la CNIL : déclaration numéro 1111966.

La consultation du site est gratuite et sans aucune garantie de notre part. Le site est à la disposition des internautes afin qu'ils communiquent leurs informations. Nous ne pouvons avoir un contrôle sur toutes ces informations. En conséquent, nous ne sommes pas responsable du contenu des informations adressées par les lecteurs et contributeurs.

Les pratiquants utilisant les circuits GPS du site sont seuls responsables et doivent s'assurer auparavant que les sentiers sont praticables, à leur niveau et ne comportent pas de sections interdites (propriétés privées sans droit de passage, arrêté préfectoral interdisant la zone...)..

Bien que les topos soient modérés, certains passages traversent des propriétés privées. Sachez que toute détérioration et atteinte au droit de propriété peuvent entraîner l’annulation du droit de passage et, par là même, la suppression de la balade du site sans préavis.

Rappelez-vous que vous pratiquez à vos propres risques, et que vous êtes responsable des accidents qui pourraient survenir à vous-même, ou au préjudice d’un tiers du fait du non-respect de ces recommandations.

Tout commentaire ou réclamation sur une rando doit être adressé à l'auteur de la randonnée. En cas de non réponse sous 1 mois, l'équipe d'administration du site peut être contactée pour régler le litige.

De même, nous n'avons pas le contrôle du contenu des sites visités à partir du site UtagawaVTT. Ces sites restent seuls responsables de leur contenu.

Les sites marchands consultés en lien à partir du site UtagawaVTT sont totalement indépendants de notre propre site.

Nous ne pouvons être tenus pour responsable de tout litige qui pourrait survenir entre un site marchand et un utilisateur; les sites marchands restants seuls responsables du respect de la réglementation relative à la vente à distance.

Le contenu du site (photos, graphismes, logos, textes, articles, reportages,...) est la propriété exclusive de leurs auteurs. En plaçant du contenu sur UtagawaVTT, les auteurs acceptent l'utilisation de ce contenu par UtagawaVTT.

Toute reproduction ou copie est interdite sans autorisation. En cas d'autorisation, la mention "Source : UtagawaVTT.com" accompagnée d'un lien sur notre site sont obligatoires.

UtagawaVTT est sous licence Creative Commons BY-NC. Tous les utilisateurs du site s'engagent à se conformer aux termes de la licence.

Addendum suite à la nouvelle loi relative à la vie privée “GDPR” (RGPD en français)

Suite à la nouvelle réglementation européenne "GDPR" (General Data Protection Regulation - https://www.eugdpr.org/), on se fait un plaisir non dissimulé d'écrire une version "lisible par un humain" (par opposition aux CGU compliquées rédigées d’habitude par les hommes de loi) de l'aspect vie privée de notre conditions générales d'utilisation.

Sécurisation des données

Les données sont hébergées par les hébergeurs suivants :

  • Gandi.net

Toutes les communications entre votre navigateur et nos serveurs utilisent le protocole HTTPS qui crypte les données avant qu’elles ne transitent sur le réseau. Par ailleurs, les mots de passe ne sont pas stockés en clair dans notre base de données mais sont cryptés en utilisant les dernières technologies de sécurisation des mots de passe.

Publicité

Chez UtagawaVTT, on n'est pas des adeptes de Big Brother cher à George Orwell. On cible donc la publicité avant tout en fonction de la page consultée et non pas en fonction de votre profil. Par exemple, si vous êtes sur une page qui traite de GPS, nous tenterons d'afficher une publicité liée aux GPS. On peut aussi cibler par d'autres critères non liés à votre profil (la page visitée est liée à une marque, un produit, un type de contenu tel que news, forum, petite annonce...)

Enfin, si on n'a rien à afficher comme publicité, on peut faire appel à des tiers tels que Google Ad Exchange, la plus grosse plateforme de publicité existante à l’heure actuelle, qui, elle, affiche de la publicité généralement en fonction de votre profil. Le mastodonte Google a préparé un document détaillant sa mise en conformité du GDPR. Pour en savoir plus, c'est par ici :
https://privacy.google.com/intl/fr_fr/businesses/compliance/#?modal_active=none

Pour finir, certains clients annonceurs utilisent des plate-formes de gestion publicitaire externes à UtagawaVTT. Dans ce cas, nous ne programmons pas une bannière, mais un “tag”, c’est à dire un code HTML, qui appelle dynamiquement les publicités du client. Dans ce cas, le client a accès à des données de connexion basiques (adresse IP par exemple), mais JAMAIS aux données membre de UtagawaVTT. L’annonceur peut également avoir accès à des informations vous concernant indépendamment de UtagawaVTT (par exemple si vous avec des données liées à Google, Facebook, ou des sites de retargeting et qu’il y a un accord entre ces sociétés et l’annonceur, ce dernier a sûrement accès à certaines données communes partagées par Google, Facebook… Si vous vous y opposez, il vous faut gérer les droits d’accès avec ces plateformes).

Autres tiers

Comme à peu près tous les sites du web, nous avons :

  • des boutons vers les réseaux sociaux comme Facebook et Twitter sur la plupart des pages, qui, lorsque vous êtes connecté(e) sur ces plateformes et surfez sur UtagawaVTT, vont stocker des informations personnelles selon leurs propres règles.
  • Google Analytics, pour mieux connaître notre audience, sachant que toutes les informations sont anonymes (IP anonymisées).
  • Les services de dons, paiements en ligne, Donorbox, Stripe et Paypal , uniquement pour ceux et celles qui souhaitent l’utiliser et qui ont leur propres conditions de gestion des données personnelles.
  • Comme pour la plupart des communautés en ligne, nos modérateurs bénévoles ont un accès restreint aux données des membres, notamment l’adresse email du compte, la date et l’heure des dernières connexions au site avec adresse IP, l’historique des contenus modérés ou supprimés et historique de modération. Les modérateurs n’ont pas accès à la messagerie privée.

Profil membre

Notre philosophie a toujours été de demander à être connecté seulement lorsque vous écrivez un contenu (post de forum…).ou que vous profitez de contenu premium (téléchargement de traces GPS)

La fiche membre contient les informations que vous avez vous-mêmes remplies à l’inscription / à l’édition et notamment les informations obligatoires suivantes :

  • Adresse e-mail
  • Pseudo et mot de passe personnels

Tous les autres champs du profil sont optionnels et sont accessibles directement sur votre profil membre lorsque vous l’éditez.

D’autre part nous lions à votre profil plusieurs autres choses

  • Tous les contenus que vous avez créé avec le profil, tels que les contributions (photos, topos déposés, téléchargés, mis en favoris, posts dans les forums)... La plupart des contenus liés sont également directement visibles sur votre profil
  • Vos votes sur les contenus (sondages dans les forums, +1/-1 sur les messages de forums ou les avis utilisateurs)
  • Des données facilitant votre utilisation du site (inscription newsletter, mailing-forums, notifications, derniers messages lus dans les forums, etc.)
  • Vos échanges avec d’autres membres en utilisant notre messagerie interne
  • Vos contacts avec notre adresse email (échanges de messages avec le support)
  • Vos participations à des événements ponctuels (sondages, concours, calendrier de l’Avent, etc.)

Nous gardons en outre des données de consultation des e-mails envoyés par notre plateforme (newsletter et autres e-mails). L’objectif est avant tout statistique (connaître le taux d’ouverture d’une newsletter par exemple), cependant pour des raisons d’intégrité des données, nous conservons les données brutes, c’est à dire qui a ouvert quel e-mail à quelle heure, et quels liens ont été cliqués.

Afin de garder l’harmonie au sein de la communauté, l’équipe d’UtagawaVTT y compris les modérateurs bénévoles ont accès à des outils de modération qui permettent d’identifier les membres bannis qui tenteraient de revenir, en particulier la dernière utilisation de chaque IP et cookie, ainsi qu’un historique de modération.

Contact du DPO (“Digital Protection Officer”)

Vous pouvez nous contacter à propos de la vie privée :

contact e-mail

Version complète des Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

Le Site UtagawaVTT, désigné ci-après par "le Site", est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre le Visiteur et le Site.

Est dénommé "Visiteur" toute personne physique ou morale ayant une relation quelconque avec le site, incluant mais non limité aux internautes allant sur le Site, et aux entités physiques ou morales qui utiliseraient en partie ou pleinement le Site.

Est dénommé "Contenu" toutes les informations, données, traces GPS, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels.

Sont dénommés "Services" tous les services disponibles sur le Site, incluant mais non limités aux forums, aux petites annonces, à la newsletter, à la messagerie, à la présentation de contenu, aux services payants.

Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation du Site implique l'acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation de la part du Visiteur.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tout le Contenu reste la propriété exclusive des Auteurs, de UtagawaVTT, et de ses partenaires.

Tous les éléments du Site ou reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'Auteur, droits voisins, et droits des marques.

A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

En conséquence, le Visiteur s'engage à, d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie d'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et par écrit du site et de l'Auteur de ce Contenu. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Le site s'est associé avec des partenaires qui parfois lui fournissent un contenu dissocié du site des partenaires. Ceux-ci s'engagent à ne pas poursuivre le Site d'une quelconque manière, ayant donné leur accord de reproduction au préalable. Ils ne pourront retirer le contenu qu'ils auront fourni une fois leur accord donné pour la publication de leur Contenu sur le Site, sauf accord avec UtagawaVTT (l'accord peut être donné si le retrait de ce contenu ne nuit par à la cohésion du site).

Les Auteurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient. S'il s'avérait qu'un contenu du Site ne respectait pas les droits d'Auteur, ou le droit de propriété la responsabilité de UtagawaVTT considérée comme nulle, et c'est celle de l'Auteur qui serait engagée. Si un Auteur d'un contenu croit que son œuvre a été copiée ou est utilisée d'une manière susceptible de porter atteinte à ses droits tels que reconnus par la législation en vigueur, merci d'en informer UtagawaVTT en lui fournissant les informations suivantes :

  • la signature physique de la personne habilitée à agir pour le compte du titulaire de droits
  • une description de l’œuvre que l'Auteur considère comme ayant été violée
  • la localisation sur le Site du matériel litigieux
  • les adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail de l'Auteur
  • une déclaration sur l'honneur dans laquelle l'Auteur reconnaît n'avoir pas connaissance que l'utilisation a été autorisée par le titulaire de droit ou son représentant
  • une déclaration sur l'honneur, susceptible d'entraîner des pénalités et des poursuites pour parjure, reconnaissant que les informations correspondant aux points listés ci-dessus sont exactes et que l'Auteur est le titulaire de droit ou habilité à représenter ce dernier

Les sociétés dont les produits sont testés sur le Site reconnaissent que l'utilisation de contenu de leur site sur UtagawaVTT (tels que, mais non limités aux images et textes) ont pour but de présenter leurs produits, et, à ce titre, s'engagent à ne pas poursuivre le Site pour non respect de propriété intellectuelle puisque la reproduction de ce contenu est destiné à promouvoir leur produits et services. En cas de réclamation, ce contenu sera cependant retiré et UtagawaVTT se réserve le droit de retirer également les articles écrits sur les produits de ces sociétés.

Limitation de la responsabilité

Le Site contient des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par UtagawaVTT. Ces liens sont vérifiés lors de leur intégration dans le Site et un soin particulier a été pris de vérifier la légalité des sites ainsi référés. Cependant UtagawaVTT ne pourra être tenu responsable ni directement ni indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas ou plus les dispositions légales et réglementaires tant françaises que mondiales en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

UtagawaVTT ne sera pas porté pour responsable du contenu dont la mise à jour est faite de manière automatique à partir de sites partenaires, si ce contenu ne respectait pas le droit français. Le responsable unique serait alors le fournisseur du contenu et UtagawaVTT serait dégagé de toute responsabilité.

UtagawaVTT fait son possible pour garder les informations (nominatives ou non) à l'abri de tout piratage. Néanmoins, il ne pourra pas être porté pour responsable si ces données venaient à être volées et/ou piratées.

Dommages

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, UtagawaVTT ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers.

En particulier, la responsabilité d'UtagawaVTT ne saurait être engagée en cas de publication de parcours sur des parcelles privées ou domaines ou la circulation du VTT est interdite par décret ou par le choix de son propriétaire, de même que pour tout accident pouvant survenir lors de l'utilisation de données provenant totalement ou partiellement d'UtagawaVTT, incluant les dommages que ces publications pourraient entraîner à l'égard de tout tiers.

Garanties

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que :

  • le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de UtagawaVTT et que son utilisation et celle de ses données se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
  • UtagawaVTT ne garantit pas que (i) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes, (ii) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs , que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, (iii) le Site ne contiendra aucun virus.
  • Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et UtagawaVTT ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données éventuellement subis par votre ordinateur.
  • Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de UtagawaVTT ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

Relations avec les annonceurs

Les correspondances, la relation commerciale avec des annonceurs, ou la participation à des promotions organisées par des annonceurs trouvés par ou sur UtagawaVTT par le Visiteur, y compris le paiement et la livraison de biens ou service, ou tous autres termes, conditions, garanties ou déclarations en relation avec ces opérations se fait directement entre le Visiteur et l'annonceur. En conséquence, vous reconnaissez que UtagawaVTT ne peut être tenu pour responsable de toute perte ou de tout dommage quel-qu’il soit consécutif à cette relation ou plus largement à la présence d'annonceur sur le Site.

Données personnelles

Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le Visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance de UtagawaVTT lors de l'utilisation du Service, et que la base de données constituée par les données d'inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la CNIL (dépôt n° 1111966). Il est possible de mettre en application ce droit en modifiant en ligne vos informations dans la section membre / communauté.

Le Visiteur reconnaît savoir que UtagawaVTT est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement par UtagawaVTT et permet au site de fournir des services en adéquation avec le profil du Visiteur. Toutefois, UtagawaVTT se réserve la possibilité de transmettre ces informations de manière non nominative à des tiers (et notamment statistiques). Dans certains cas précis d’événements proposés par des tiers (ex : concours), UtagawaVTT sera dans l'obligation de transmettre des informations nominatives. Dans ce cas, le Visiteur sera explicitement averti de ce fait et donnera clairement son accord ou son désaccord de transmettre ses informations personnelles.'

Certains services nécessitent l'inscription du Visiteur. Celui-ci s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur lui-même, ce afin d'aider le site UtagawaVTT à lui apporter des services le plus en adéquation avec son profil.

A l'issue de la procédure d'inscription, le Visiteur reçoit un nom de compte et un mot de passe. Il est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ses compte et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. Le Visiteur s'engage (i) à informer immédiatement UtagawaVTT de toute utilisation non autorisée de son compte et/ou de son mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité, et (ii) à s'assurer qu'à l'issue de chaque session le Visiteur se déconnecte explicitement. UtagawaVTT ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe. 

> Politique d'utilisation des cookies

Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur depuis nos serveurs, que vous utilisiez un ordinateur, une tablette ou un smartphone.

Nous utilisons les cookies à diverses fins : nous les employons pour vous identifier de page en page lorsque vous disposez d'un compte membre, accroître la pertinence des annonces diffusées à votre attention, retenir certaines de vos préférences comme par exemple le nombre de messages affichés par page dans les forums ou encore compter les visiteurs d'une page.

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Interdiction de revente

Tout Auteur ou Visiteur s'interdit de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit toute partie des Services et Contenus sur le Site, toute utilisation des Services et du Site, ou tout droit d'accès aux Services et au Site.

Comportement des membres

Les membres s'engagent à utiliser les Services en conformité avec les lois et les règlement en vigueur (notamment concernant les règles relatives au respect des droits de propriété intellectuelle, au SPAM, à la diffusion des virus, à l'interdiction d'exprimer des propos diffamatoires, aux infractions pénales liées à l'escroquerie...), les Conditions Générales d'Utilisation du Site, ou encore la Charte des forums.

A cette fin, en adhérant aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, chaque membre partie à une conversation par l'intermédiaire de la messagerie du Site (qu'il soit expéditeur ou destinataire d'un message) autorise expressément l'ensemble des membres parties à ladite conversation à transmettre les messages échangés aux modérateurs du Site, aux administrateur du Site, ou au service légal du Site.

Les modérateurs du Site, les administrateurs du Site, et/ou le service légal du Site, lorsqu'ils recevront de tels messages, conserveront leur caractère confidentiels (sauf ordre de l'autorité public ou consentement de l'ensemble des parties à la conversation) et ne sont autorisés à transmettre ces conversations qu'aux autres modérateurs du Site, aux administrateurs du Site, au service légal du Site et/ou aux conseils du Site qu'aux fins d'obtenir leur conseil sur les suites à donner au différend.

Contributions des membres

Les membres sont libres d'utiliser les services de la communauté dans la proportion qu'ils veulent. Il peuvent résilier leur compte membre quand bon leur semble et doivent savoir que cette opération est irréversible. UtagawaVTT conserve toutefois un droit d'exploitation des contributions du membre, qui resteront ainsi disponibles sur le site, sauf décision contraire de l'équipe de UtagawaVTT.

Conditions générales de vente - Offres payantes

Le membre comprend que le paiement de toute offre payante sur UtagawaVTT ne le soustrait à aucune obligation des conditions générales d'utilisation du site. En cas de suppression d'un de ses contenus, de suspension ou de bannissement du compte membre suite au non-respect des conditions générales d'utilisation (notamment forums ou dépôt de parcours), celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement même partiel.

Droit applicable - Litiges

Le Site et les Services sont soumis au droit français. En cas de litige seuls les tribunaux de Lyon seront compétents.

Étendue des conditions

Les présentes Conditions d'Utilisation constituent la totalité de l'accord passé entre UtagawaVTT, les Auteurs et les Visiteurs pour ce qui concerne l'utilisation du Site et de ses Services. Elles se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre ces Visiteurs, Auteurs et UtagawaVTT..