regarde ce document
tu y trouveras peut être des réponses:
http://tyrando.free.fr/guidejuridique_rando0908.pdf
A+
Marre des barbelés !!!!
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ancalagon
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- Localisation : Montpellier (34)
Re: Marre des barbelés !!!!
voici un site qui donne les demarches a faire si vous etes concerné
http://gandelu.loisir.free.fr/circuit%2 ... 0rural.htm
http://gandelu.loisir.free.fr/circuit%2 ... 0rural.htm
« Quand ton moral est bas, quand le jour te paraît sombre, quand le travail devient monotone, quand l’espoir n’y est pas, grimpe sur un vélo et roule sans penser à autre chose que le chemin que tu empruntes. » Sir Arthur Conan Doyle
Canyon spectral ex - Canyon nerve al 6.0 - Etrex 20
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denispa
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- Localisation : Dans le Sud, là où il fait toujours beau
Re: Marre des barbelés !!!!
Je comprends parfaitement ton "agacement", c'est vrai que c'est emm.. lorsqu'on se trouve devant un chemin ou un sentier barré 
.
Pour le cadastre, il faut quand même savoir que c'est un document fiscal destiné à collecter l'impôt
... Cela donne donc une présomption (si pas de numéro c'est effectivement "a priori" du domaine public), mais attention, ce n'est pas une preuve de propriété . Seul un acte notarié pourra attester de la propriété (privée) du chemin 
.
Par ailleurs, le cadastre n'est pas un document infaillible
, il arrive qu'il y ait ... des erreurs ...
Mon conseil : à partir du cadastre (puisqu'il faut bien partir de quelque chose), il faut effectivemnt consulter la mairie afin de vérifier si le chemin est public ou pas.
Boone chance et bons rides
.Pour le cadastre, il faut quand même savoir que c'est un document fiscal destiné à collecter l'impôt
... Cela donne donc une présomption (si pas de numéro c'est effectivement "a priori" du domaine public), mais attention, ce n'est pas une preuve de propriété . Seul un acte notarié pourra attester de la propriété (privée) du chemin .Par ailleurs, le cadastre n'est pas un document infaillible
, il arrive qu'il y ait ... des erreurs ... Mon conseil : à partir du cadastre (puisqu'il faut bien partir de quelque chose), il faut effectivemnt consulter la mairie afin de vérifier si le chemin est public ou pas.
Boone chance et bons rides
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ted02
- Utagawiste champion
- Messages : 612
- Inscription : 26 déc. 2005, 06:29
- Localisation : Aulnois sous Laon (02)
Re: Marre des barbelés !!!!
Tu peux peut-être avoir une idée plus précise sur les parcelles sur ce site mais ça arrive parfois que la mairie fait en accord avec les proprios pour des échanges de parcellesancalagon a écrit :de toute façon je vais contacter la mairie et je suis presque sur d'etre dans mon bon droit. Il n'y a qu'a regarder la carte du cadastre ci-dessous (les traits rouges correspondent a un barbelé et a un portail, le trait bleu au chemin que je veux prendre)
cela se trouve à la figaréde sur la commune de cazevieille pour ceux qui connaissent. C'est le chemin qui emmène vers l'ancien puits de pétrole et le dolmen
Uploaded with ImageShack.us
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Le garmin Etrex 20 se fait promener par mon Giant Trance advanced 1
si tu rentres propre, c'est que tu n'as pas fait de vtt.
Mon bien modeste site --> http://cyclo02000.free.fr/
si tu rentres propre, c'est que tu n'as pas fait de vtt.
Mon bien modeste site --> http://cyclo02000.free.fr/
Re: Marre des barbelés !!!!
Plop !
Premier message sur le forum, je poste directement sur le post trouvé par google, si il y a une présentation à faire qqpart je le ferai après.
> Ancalagon : Je suis bloqué comme toi, à quelques kilomètres en plus : La carrière au nord de St Gely, y a un chemin qui passe au dessus, et qui doit - si j'en crois le cadastre - me permettre d'aller ma balader vers Viols
http://maps.google.fr/maps/ms?msid=2129 ... 9,0.077162
J'ai essayé de passer par 2 chemins indiqués sur ma carte IGN, je n'ai trouvé que du fil barbelé (et j'ai pas osé passer, pas envie de tomber sur un taureau)
C'est pénible ..
Tu as réussi à faire bouger les choses ?
Premier message sur le forum, je poste directement sur le post trouvé par google, si il y a une présentation à faire qqpart je le ferai après.
> Ancalagon : Je suis bloqué comme toi, à quelques kilomètres en plus : La carrière au nord de St Gely, y a un chemin qui passe au dessus, et qui doit - si j'en crois le cadastre - me permettre d'aller ma balader vers Viols
http://maps.google.fr/maps/ms?msid=2129 ... 9,0.077162
J'ai essayé de passer par 2 chemins indiqués sur ma carte IGN, je n'ai trouvé que du fil barbelé (et j'ai pas osé passer, pas envie de tomber sur un taureau)
C'est pénible ..
Tu as réussi à faire bouger les choses ?